Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIEN-ETRE SOMMEIL
LABORATOIRES ACTIVA RAISON SOCIALE : FABRICATION, CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES

Numéro de dépôt :
3373088
Date de dépôt :
25/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2015
BIEN-ETRE SOMMEIL de LABORATOIRES ACTIVA RAISON SOCIALE : FABRICATION

Présentation de la marque BIEN-ETRE SOMMEIL

Déposée le 25 juillet 2005 par la société LABORATOIRES ACTIVA RAISON SOCIALE : FABRICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN-ETRE SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la société LABORATOIRES ACTIVA RAISON SOCIALE : FABRICATION domicilié(e) 49 RUE DE PONTHIEU,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 211 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES ACTIVA domicilié(e) 49 RUE DE PONTHIEU,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BIEN-ETRE SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN-ETRE SOMMEIL est expirée depuis le 25 juillet 2015.

LABORATOIRES ACTIVA RAISON SOCIALE : FABRICATION a également déposé les autres marques suivantes : BIEN-ETRE RESPIRATOIRE , BIEN-ETRE URINAIRE , BIEN-ETRE MINCEUR , BIEN-ETRE DIGESTION , BIEN-ETRE FATIGUE TONUS , BIEN-ETRE ANDROPAUSE , BIEN-ETRE CIRCULATION , BIEN-ETRE MENOPAUSE


LABORATOIRES ACTIVA RAISON SOCIALE : FABRICATION, CONDITIONNEMENT ET DISTRIBUTION DE COMPLEMENTS ALIMENTAIRES - 49 RUE DE PONTHIEU,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 424211175


LABORATOIRES ACTIVA - 49 RUE DE PONTHIEU,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Complément alimentaire et substance diététique à usage médical, complément alimentaire et préparation à base d'herbes médicinales, tisanes. Complément nutritionnel et aliment pour animaux. Compléments alimentaires à base de préparations de fruits et légumes séchés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.